Art. 1 - Objet du contrat

Le patient s'inscrit auprès de Kama Tantra Yoga, dont le siège social est sis 57 rue de Lausanne à 1202 Genève, pour un nombre entendu de séances.

Formules disponibles :

3 séances (min. 1x par mois)
5 séances (min. 1x par mois)
10 séances (min. 1x par mois)
10 séances (min. 2x par mois) 

Art. 2 - Reconduction du contrat

Le contrat arrivé à terme pourra être reconduit sur demande orale ou écrite du patient, et sera validé dès paiement de la formule choisie. Dès que celui-ci est effectué, le patient aura la possibilité de demander un reçu de paiement.

Art. 3 – Tarifs

Les tarifs sont consultables ici. L'ensemble des séances sont payables d'avance pour la période convenue. Aucun remboursement n'est possible pour les périodes déjà payées, sauf impossibilité définitive de Kama Tantra Yoga à dispenser les séances. Tant que le paiement n'est pas intervenu, les séances ne seront pas dispensées.

Art. 4 – Report d'une séance

Si le patient souhaite reporter une séance, la demande devra être faite au moins trois jours à l'avance. La séance reportée devra être replacée dans la semaine ou le mois selon la formule choisie (hormis période de vacances à annoncer au minimum deux semaines à l'avance). A défaut, la séance manquée et non replacée dans le délai imparti sera, au choix du patient, soit perdue, soit délivrée moyenant supplément afin d'arriver au tarif plein d'une séance isolée (120 CHF).

Font exception les cas de force majeure. En cas d'abus, les séances intempestivement repoussées seront perdues.

Kama Tantra Yoga s'engage également à respecter l'agenda établi, et préviendra sans délai le patient en cas de report exceptionnel d'une séance.

Art. 5 – Résiliation

Le présent contrat est résiliable en tout temps par le patient, et ce sans délai. Une telle résiliation ne donne lieu à aucun remboursement ; les sommes encore dues selon les dispositions qui précèdent le demeurent malgré la résiliation.

En cas d'indisponibilité prolongée du thérapeute et incapacité définitive de Kama Tantra Yoga à dispenser les séances, les paiements déjà effectués seront remboursés au prorata des séances qui ne pourront pas être dispensées.

Art. 6 – Dispositions complémentaires

Ce contrat vaut reconnaissance de dette au sens de l’article 17 du code des Obligations et 82 de la Loi Fédérale sur la poursuite pour dette et faillite.

Pour tous les litiges ne pouvant être résolus à l'amiable entre les parties, celles-ci déclarent se soumettre à la juridiction exclusive des Tribunaux compétents du canton de Genève et d'y proroger leur for. Le droit suisse est seul applicable.